Qui sommes-nous ?

Quelques laïcs et familles catholiques, accompagnés par un prêtre, réunis depuis octobre 2010 pour bâtir le projet Carpe Deum. 

Afin de construire un projet pérenne et de qualité avec le concours des meilleurs professionnels, nous avons créé la société i2Heaven (“un regard au ciel”).

Un Comité d’éthique dédié garantit la politique mise en œuvre, la transparence et le bon fonctionnement de notre projet, tout comme la fidélité au message de l’Église.

Cette initiative est soutenue et encouragée depuis le début par Mgr Marc Aillet, évêque de Bayonne et Mgr Dominique Rey, évêque de Fréjus-Toulon. De nombreuses personnes nous ont rejoints pour faire de Carpe Deum une expérience unique en son genre : webmasters, graphistes, rédacteurs, modérateurs, laïcs, prêtres, religieux … tous sont sur le pont pour faire de Carpe Deum un lieu de vie, un lieu de qualité.

INFORMATIONS LÉGALES

1 - Propriété de Carpe Deum

Le présent site Carpe Deum est la propriété de la société i2Heaven SAS société par actions simplifiée au capital de 10.000 euros, inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 528 148 612, dont le siège social est situé 49 rue au Maire 75003 PARIS, ci-après « i2Heaven ». Le directeur de la publication de Carpe Deum est Monsieur François Barber.

2 - Contenu du Site

On entend par Contenu de Carpe Deum (« Contenu ») la structure générale, les textes, vidéos et bande sons, les images animées ou non, et les sons dont le Carpe Deum  est composé. Toute représentation totale ou partielle de Carpe Deum et de son Contenu, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation préalable expresse de i2Heaven, est illicite au sens de l’article L. 122.4 du Code de la Propriété Intellectuelle et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du même code.

3 - Licence d'utilisation du Contenu de Carpe Deum

Du seul fait de sa connexion à Carpe Deum, le visiteur reconnaît accepter de i2Heaven une licence d'utilisation du Contenu strictement limitée aux conditions impératives suivantes :

  • La licence est accordée à titre non exclusif,
  • Le droit d'utilisation conféré au visiteur est personnel et privé, ce qui signifie que toute reproduction du Contenu de Carpe Deum sur un quelconque support pour un usage collectif ou professionnel, même en interne dans une entreprise, est prohibée. Il en est de même pour toute communication de ce Contenu par voie électronique, même diffusé en intranet ou en extranet d'entreprise.
  • Cette utilisation comprend seulement l'autorisation de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction en un exemplaire, pour copie de sauvegarde et tirage papier.
  • Cette utilisation est soumise à l'autorisation expresse préalable de i2Heaven.

La violation de ces dispositions soumet le contrevenant et toutes personnes responsables aux peines pénales et civiles prévues par la loi française.

4 - Loi informatique, fichiers et libertés

Conformément à la loi n° 78- 17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (« Loi Informatique et Libertés »), le Site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (« CNIL »). Tout visiteur du Site de Carpe deum est tenu de respecter les dispositions de la loi « Informatique et Libertés », dont la violation est passible de sanctions pénales. Les visiteurs doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes. Conformément aux articles 38 et suivants de la Loi « Informatique et Libertés », tout visiteur dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent. Tout visiteur peut exercer ce droit en adressant un courrier à i2Heaven, 49 rue au Maire 75003 PARIS, ou par mail simple à contact@carpedeum.fr.

5 - Marques

Les marques de i2Heaven figurant sur Carpe Deum sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques sans autorisation expresse de i2Heaven est donc prohibée. Vous pouvez nous contacter pour formuler ce type de demande à l'adresse électronique suivante contact@carpedeum.fr

6 - Liens hypertextes

Les liens hypertextes, insérés sur le Site en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de i2Heaven.

Certaines des images et photos présentées sur le Site sont la propriété de leurs auteurs ou ayants droits respectifs et sont uniquement reproduites dans un but informatif et illustratif. Nous pouvons, à la demande de ces auteurs, supprimer immédiatement le contenu en question ou ajouter un lien. Nous rappelons ici que cette application est gratuite.

7 - Hébergement du Site

L'hébergement du Site est assuré par la société OVH dont le siège social est : 140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix - France